Déposée le 14 octobre 1997 par la société SARRAUSTE ÉRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRUNONOIX »
Le déposant est la société SARRAUSTE ÉRIC domicilié(e) 2 Rue CALVIN,47600 NÉRAC (dossier no 2343978) - 47600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 438 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE ARTISANALE domicilié(e) La Cigale, 2 Rue Calvin,47600 NÉRAC (dossier no 2343978) - 47600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARRAUSTE ÉRIC - 2 Rue CALVIN,47600 NÉRAC (dossier no 2343978) - 47600 - France - SIREN 449438969
CHOCOLATERIE ARTISANALE - La Cigale, 2 Rue Calvin,47600 NÉRAC (dossier no 2343978) - 47600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Inscription le 15 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460221 - Publication au BOPI 2007-06-15
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2343978 - Publication au BOPI 2007-06-15
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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